Articles sélectionnés pour le thème : definition de l employeur code du travail
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ARCHITECTE : GUIDE DES RELATIONS CONTRACTUELLES ...
GUIDE DES RELATIONS CONTRACTUELLES
A L'ATTENTION DU MAITRE D'OUVRAGE
(source Ordre des Architectes)
LES ENGAGEMENTS DE L'ARCHITECTE
Ce document a pour but de vous présenter le déroulement de la mission nécessaire à la réalisation de votre...
Site :
http://www.a2f-architecture.com
Thèmes liés : demande relative au travail a l'emploi et a la formation professionnelle / entreprise generale d'equipement et de travaux / entreprise travaux batiment tout corps d'etat / contrat d'entreprise generale de travaux / relative au travail a l emploi et a la formation
Diagnostic et contrôle amiante avant travaux | Diagamter
Dans quel cadre réalise-t-on un diagnostic amiante avant travaux ?
La réalisation de travaux de rénovation ou de réhabilitation, ou encore la démolition en tout ou partie d'un bien immobilier engendre des obligations réglementaires pour le maître d'ouvrage, le propriétaire ou encore l'employeur des salariés réalisant ces travaux, afin de protéger ces salariés et les occupants...
Site :
http://www.diagamter.com
Thèmes liés : entreprise generale d'equipement et de travaux / definition de l employeur code du travail / code du travail definition entreprise utilisatrice / entreprise generale de travaux publics
Réponses à vos questions sur les mesures d accompagnement ...
Réponses à vos questions sur les mesures d accompagnement des salariés devant faire face à une procédure de licenciement
Par CFDT AEV le jeudi, juin 10 2010, 14:54 - PSE - Lien permanent
Voici de nombreuses questions qui nous ont été posées et qui ont été posées à la Direction : Voici les réponses à ce jour :
1.
Si un collaborateur 'accepte une mutation sur Paris, est ce...
Date: 2017-10-05 15:14:23
Site :
http://www.cfdtaev.com
Thèmes liés : definition de l employeur code du travail / contrat d'entreprise generale de travaux / entreprise generale d'equipement et de travaux / formation securite au travail pour les salaries
La différence entre une convention de stage et un contrat ...
1. La définition et le statut du stagiaire
1. 1. La différence entre une convention de stage et un contrat de travail
Le stage est destiné à compléter une formation théorique par une expérience pratique en entreprise. Il ne s'exécute pas dans le cadre d'une relation basée sur un contrat de travail, dans la mesure où le stagiaire n'est pas lié à l'entreprise par un lien de...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : definition de l employeur code du travail / relative au travail a l emploi et a la formation
Fiches - Securex
G.E.I.E Securex CorporateSiège social: avenue de Tervueren 43, 1040 BruxellesNuméro d'entreprise: TVA BE 0877.510.104 - RPM Bruxelles
Fiscal
Dirigeants d'entreprise - Aspects sociaux et fiscaux
Qu'est-ce qu'un dirigeant d'entreprise?
Il s'agit exclusivement de personnes physiques qui exercent:
soit un mandat d'administrateur, de gérant, de liquidateur ou des fonctions analogues au sein d'une...
Site :
securex.eu
Thèmes liés : le travail en groupe dans l'entreprise / definition de l employeur code du travail / definition cadre dirigeant code travail
Installation, organisation, sécurité et hygiène du ...
CCAG Travaux 2009 - Chapitre IV - Réalisation des ouvrages
Installation, organisation, sécurité et hygiène du chantier
31.1. Installations de chantier :
31.1.1. Le titulaire se procure, à ses frais et risques, les terrains dont il peut avoir besoin pour ses installations de chantier dans la mesure où ceux que le représentant du pouvoir adjudicateur a mis éventuellement à sa ...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : definition de l employeur code du travail / demande relative au travail a l'emploi et a la formation professionnelle / relative au travail a l emploi et a la formation
Revenus d'entreprise ou de profession libérale - Canada.ca
Revenus d'entreprise ou de profession libérale
T4002(F) Rév. 16
Si vous êtes aveugle ou avez une vision partielle, vous pouvez obtenir nos publications en braille, en gros caractères, en texte électronique ou en format MP3 en allant à propos des médias substituts . De plus, vous pouvez demander à recevoir nos publications ainsi que votre correspondance personnelle dans l'un de ces...
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https://www.canada.ca
Thèmes liés : contrat d'entreprise generale de travaux / entreprise generale d'equipement et de travaux / entreprise de travaux d'electricite / le travail en groupe dans l'entreprise / travailler dans l'entreprise familiale
Quelles cotisations sociales pour les artistes-auteurs ...
Quelles cotisations sociales pour les artistes-auteurs ?
21 août 2012 226 commentaires
A partir de l'année suivant leur identification à La Maison des Artistes, les artistes sont amenés à remplir annuellement une déclaration de revenus d'activité, qui servira de base au calcul des cotisations sociales.
Nous revenons ici sur quelques notions pour faciliter la compréhension de ce...
Site :
http://www.lamaisondesartistes.fr
Thèmes liés : taxe due pour l'emploi d'un salarie etranger en france / taxe du pour l'emploi d'un salarie etranger en france / avantages emploi securite sociale / emploi securite sociale rennes / emploi securite sociale
Chronologie du syndicalisme en France — Wikipédia
La chronologie du syndicalisme en France est une liste chronologique des événements marquants du syndicalisme en France de 1791 à aujourd'hui.
Sommaire
Avant la légalisation[ modifier | modifier le code ]
1791 : promulgation du décret d'Allarde , les 2 et 17 mars , qui supprime les corporations et de la « loi le Chapelier » le 14 juin, qui interdit le droit de coalition des métiers...
Date: 2017-10-07 21:11:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : syndicat cnt - confederation nationale du travail paris / bourse du travail lyon syndicat cgt / travailler avec les comite d'entreprise / travailler avec les comite d entreprise / syndicat droit du travail paris
Entreprise — Wikipédia
Recherche des bénéfices[ modifier | modifier le code ]
Finalité : rémunérer le risque pris par l'apporteur de capital[ modifier | modifier le code ]
Parmi les différents buts possibles pour une entreprise, la recherche du bénéfice occupe une place importante. Le bénéfice de l'entreprise (différent du profit) sert avant tout à rémunérer le capital investi. Les entreprises peuvent...
Date: 2017-10-07 20:10:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l employeur code du travail / code du travail definition entreprise utilisatrice
Évaluation des risques : Réponses SST
TOUT FERMER
En quoi consiste une évaluation des risques?
Le terme évaluation des risques est utilisé pour décrire l'ensemble du processus ou de la méthode qui permet :
de cerner les dangers et les facteurs de risque qui pourraient causer un préjudice (identification des dangers);
d'analyser et d'examiner le risque associé au danger (analyse du risque et examen du risque);
de déterminer...
Site :
http://www.cchst.com
Thèmes liés : utilisation d'echelle code du travail / formation hygiene sante securite au travail / formation sante securite au travail construction / formation sante et securite au travail a distance / formation sante securite au travail
Éducateur de jeunes enfants — Wikipédia
Selon Daniel Verba (Le Métier d'éducateur de jeunes enfants, La Découverte, 2014), c'est en 1973, à la suite d'une reconfiguration du métier de jardinière d'enfants, qu'apparaissent pour la première fois les éducateurs de jeunes enfants. Sanctionnée par un diplôme d'État délivré par le Ministère des affaires sociales après trois années d'études dispensées dans des centres de...
Date: 2017-10-07 20:55:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : relative au travail a l emploi et a la formation / formation travail social suisse / centre de formation travail social paris / formation sante au travail suisse / formation pour etre assistant de service social